BUDGET PRIMITIF 2009Politique A08AIDES AUX COMMUNES DANS LE DOMAINE DE LA VOIRIE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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TRANSPORTS SCOLAIRESBUDGET PRIMITIF 2009
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009Politique AO1: constitution d'un réseau routier structurant
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2009 - Routes Nationales (AO21).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin